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  L'affaire Guitare et Michel BOKOUDSOUS
Catégorie : Les affaires de diffamation
Ajouté le : 05/02/2008 21:25
Auteur : Ramis
Lectures : 11611
Commentaires : 1 [ Poster un commentaire ]
Note : Non évalué

La première des affaires exposée ici est de mon point de vue la plus affligeante.


Introduction

Je tiens à préciser qu'elle me touche personnellement puisque je suis une des trois personnes qui comparaissaient sur le banc des accusés. J'ajouterais qu’étant impliqué directement, je ne pourrais pas être totalement objectif et que l’histoire décrite ici n’est exposée que de mon point de vue ( J'offre volontiers un droit de réponse à Monsieur BOUKOBZA et à la société Free). Je ne pourrais donc pas être neutre mais néanmoins je m’appliquerais à être le moins subjectif possible.


Origine de l'affaire

Cette affaire prend sa source dans un contexte très particulier où de nombreux freenautes non-dégroupés ont vu leur connexion dysfonctionner. Je ne le détaillerai pas plus ici mais vous pouvez le découvrir dans cet article.

A la suite de problèmes avec leurs connexions, deux internautes s'inscrivent sur le forum de l'ADUF (Association des utilisateurs de Free). L'un d'eux sous le pseudonyme de Guitare, l'autre de Michel BOKOUDSOUS (c'est moi).

A l'époque, l'ambiance sur le forum dans la section dédiée est des plus tendue et emprunte de fatalisme quand à la capacité (certains ajouterons volonté) de Free à résoudre les problèmes que les non-dégroupés rencontrent.

Le dénommé "Guitare" écrit sur le site de l'ADUF ce message. L'aspect humoristique est évident même si je laisse le soin à chacun d'en évaluer la qualité. Il est important de conserver le contexte à l'esprit et de ne pas appréhender cette phrase en dehors de celui-ci.

Le 27 janvier 2006 je poste un message sur le même fil de discussion ( ici )

La caricature de Monsieur BOUKOBZA ainsi que le pseudonyme utilisé n’avait pour objectif que d’introduire une petite touche d’humour dans mes propos et d’amuser les participant du forum. En ce qui concerne le contenu du message, il fait suite à un différent sur un précédent message critiqué par "Angélique" ( responsable chez Free ) et effacé par l'équipe de modération à sa demande. Dans ce précédent message, j'utilisais la photo de Michaël BOUKOBZA comme avatar et elle me menaçait de poursuite pour usurpation d'identité. . Le contenu du message auquel certains reprochent le manque de finesse est donc difficile à appréhender puisque toute une partie des messages précédents ont disparu.

Free est connu pour manier élégamment l’humour. Tout le monde se souvient des publicité crétin.fr (voir article Free et l'humour). Je suis donc surpris de leur réaction


Découverte de la plainte de Free et de Michaël BOUKOBZA

Le père de Guitare reçoit la visite des forces de l'ordre (ou est convoqué, je ne me souviens plus exactement) pour être entendu et découvre à cette occasion la plainte déposée. Il les renvoie vers son fils.

De mon coté, le 13 octobre 2006, l’abonnement étant au nom de ma concubine, elle reçoit une convocation pour une audition au tribunal de grande instance.
Elle l’informe que la juge d’instruction envisage sa mise en examen.
A l’époque, elle en était au septième mois de sa grossesse. Celle-ci étant difficile, elle obtient que l’audience soit transférée au tribunal le plus proche de notre domicile.


Premières auditions et mise en examen

Guitare est entendu par le juge d'instruction et est mis en examen

Ma concubine est auditionnée deux jours avant d'accoucher. Travaillée par cette affaire, elle expose les faits et comme nous l'avions convenu préalablement déclare que je suis à l’origine des messages. Je suis donc tout naturellement convoqué à mon tour.

Au cours de la première audition, j’expose mon point de vue :

En tout premier lieu, j’insiste sur le fait que mon intention n’a jamais été de nuire à Monsieur Michaël BOUKOBZA. Je n’ai jamais non plus encouragé quiconque à le diffamer ou à l’injurier. La modification de sa photo et l’utilisation du pseudonyme Michel BOKOUDSOUS ou John BAZOUKA n’étaient pour moi qu’une simple caricature à vocation humoristique par usage de l’ironie. Monsieur BOUKOBZA étant DG de Free et utilisant son image pour la communication de la société, il n'était pas visé en temps que personne mais que responsable de la dite société. Il ne me semblait pas dépasser le cadre de la liberté d'expression.
De plus, en reprenant la définition de ce qu’est une diffamation, je ne comprend pas le choix de cette qualification. En effet, je ne trouve pas de fait déterminé, pouvant porter atteinte à l'honneur et à la considération de Monsieur BOUKOBZA dans mes écrits.
Par ailleurs, je m’étonne que l’ADUF n’ait pas rempli son devoir de modération. Ne pouvant les effacer moi-même, le message et mon avatar sont toujours visibles à ce jour.

Logiquement, s’ensuit ma mise en examen. Je décide alors de recourir aux services d’un avocat. La justice suit son cours et la date du procès est fixée au 12 décembre 2007 à Paris à la 17ème chambre du tribunal de grande instance de Paris.


Le procès

Le jour du procès, je suis très loin d’être confiant. Je suis impressionné, et j’expose péniblement mon point de vue. Mes arguments sont les même qu’au cours de ma première audition.

Le procureur parle de discussion semblables à celles tenues au café du commerce et que le caractère diffamatoire ne peut être retenu. Elle s'interroge sur le caractère excessif de la plainte étant donné les faits reprochés.

L'avocate de Guitare axe sa plaidoirie comme suit :
- Non intention de porter préjudice
- Caractère humoristique du message
- Caractère excessif de la plainte

Mon avocat plaide de la manière suivante :
- Le post incriminé n'a pas été supprimé
- Plusieurs responsables de la société free, notamment "Angélique", qui était au courant de l’existence des posts, sont membres d’honneur de l’ADUF et participent activement au forum de discussion.
- Que les statuts de l'ADUF explicitent clairement que cette association est essentiellement financée par Free.
- Qu’il est facile de trouver des caricatures bien pire sur internet (on présente notamment une couverture des Inrocks présentant Monsieur SARKOZY grimé en prostitué et repris comme avatar par un internaute).
- Le fait que la plainte ne relève pas de la définition pénale de la diffamation
- Le fait que ma famille et moi avons été affectés et sommes plus victimes qu'autre chose.
Il conclut en demandant ma relaxe et 3000 Euros de dommages et intérêts

Arrive le tour de la partie civile. Bien entendu Monsieur BOUKOBZA n’est pas présent et aucun représentant de la société en dehors de leur avocate, non plus. Sa plaidoirie s’axe comme suit :
- Les propos de Guitare sont hautement préjudiciables puisqu'ils tentent de faire passer son client pour un acteur de film porno amateur. le président l'interroge sur le "amateur" ce qui décontenance quelques peu l'avocate.
- La caricature que j'ai produite porte atteinte à l’image de ses clients en rappelant que free et M. BOUKOBZA sont très attachés à leur image. Elle ajoute que si j’avais fait une caricature à l’avantage de son client, ça aurait pu passer. Le président du tribunal l’interrompt pour lui signifier qu’une caricature par définition ne peut pas être à l’avantage d’une personne (en silence je jubile).
- Les faits sont intolérables et inexcusables.
Elle conclut en demandant à la cour une peine exemplaire à l'encontre de Guitare et de moi même. En revanche,assez surprenant , elle ne requiert pas contre le responsable de l'ADUF, expliquant que le forum étant modéré à postériori (et c'est peu de le dire puisque les messages sont encore en ligne aujourd'hui), il ne peut être tenu pour responsable.

Le verdict est renvoyé au 29 janvier 2008.


Le verdict

Le 29 au soir, mon avocat m’informe que Guitare et moi même sommes relaxés et que j'ai obtenu les 3000 Euros de dommages et intérêts. Le responsable de l'ADUF et naturellement relaxé également.


Conclusion

Je n'ai pas pu recueillir les impressions de mes co-accusés je ne livrerais donc que les miennes.

La somme versée au titre des dommages et intérêts couvre largement les frais que j'ai du engager (environ 1500 Euros trajets, avocat, etc...). Mon avocat m’informe que la somme de 3000 euros pour un prévenu relaxé dans une affaire sans détention provisoire lui semble supérieure à la moyenne de ce qui est alloué en général dans un cas comme celui-ci. On pourrait donc penser que la justice a considéré que cette plainte revêtait un caractère abusif et disproportionné.

Par contre, on peut s'interroger sur les liens que la partie civile entretient avec l'un des accusé, le responsable de l'ADUF. En effet, l'avocate de Free et de M. BOUKOBZA s'est refusée à requérir contre cette personne. L'ADUF étant liée financièrement avec Free, des responsables de Free officiant sur le forum, l'avocate de Free étant sorti du tribunal au coté de ce responsable, je vous laisse tirer vos propres conclusions.

Pour terminer, je suis enfin soulagé, cette histoire est maintenant derrière moi et je vais pouvoir m'acheter un nouveau PC ultra-puissant. Merci à Free et à Monsieur BOUKOBZA .


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